le prochain CHTSCT se tiendra le mardi 16 décembre 2014 à 14h à l’inspection académique.

Afin de le préparer, un groupe de travail s’est tenu ce mardi.

Présents :

Mr Branger et Mr Labatsuzan pour la DSDEN ;

Damien Delavoie (en tant que secrétaire du CHSCT), Cathy Laffargue (FSU) et Bertrand Subsol (UNSA) pour représenter les personnels.

Absents : Les représentants de FO

Ordre du jour :

plan de prévention ;

ordre du jour du chsct ;

plan annuel de prévention :

1) finaliser la mise en place des registres dans le premier et second degré :

En ce qui concerne le premier degré, un sondage sera fait auprès des directeurs d’école pour connaître les écoles qui n’ont pas encore mis en place les documents liés à la santé, la sécurité et les conditions de travail. Après intervention des représentants des personnels, ce sondage sera envoyé après les congés de Noël et uniquement aux écoles qui n’avaient pas répondu positivement lors de la première enquête. Le sondage sera à remplir en ligne (6 questions maximum) jusqu’au vendredi 16 janvier 2015.

Cette enquête a pour objectif de venir en aide aux écoles qui n’ont pas encore mis en place les différents registres. En effet, les assistants de prévention se déplaceront pour conseiller les directeurs concernés entre le 19 janvier et le 13 février 2015.

Afin que les conseiller de prévention puissent accomplir au mieux leurs missions, les représentants FSU et UNSA demanderont au DASEN lors du prochain CHSCT une ligne budgétaire spécifique pour que ces personnels puissent se déplacer sans perte financière.

Pour le second degré, le conseiller de prévention doit intervenir auprès des principaux et gestionnaires lors des prochaines réunions ZAP. Lors de ces réunions, il leur sera rappeler comment organiser et trier les fiches santé et sécurité au travail.

2) Fiches Santé et Sécurité au Travail :

Les représentants des personnels ont exprimé le souhait d’être destinataire des fiches SST dont dispose l’administration afin de pouvoir exercer leur mission de contrôle en tant qu’élus du personnel. Le conseiller de prévention a acté notre demande et s’engage à nous envoyer sous 3 jours toute nouvelle fiche reçue à la DSDEN.

Afin de pouvoir mieux exercer notre mission d’élus du personnel, pensez à envoyer, à un représentant FSU, un double de vos fiches SST avant de les transmettre par voie hiérarchique.

3) formation :

Plusieurs formations sont prévues pour sensibiliser tous les personnels landais relevant du CHSCT des Landes :

une formation à destination des responsables de la mise en place des registres dans les écoles et collèges (Inspecteur de l’Education Nationale et principaux de collèges) ;

une formation pour les assistants de prévention dans le 1er degré ;

une formation auprès des directeurs d’écoles ;

une formations auprès des membres du CHSCT (au moins 5 sur 4ans) ;

Les représentants de la FSU exigent qu’une formation soit dispensée à tous les personnels. L’administration doit pouvoir banaliser une journée pour que chaque collègue puisse s’emparer de ces nouveaux outils (DUER, registre SST, registre de danger grave et imminent). Ils rappellent l’importance de sensibiliser les futurs stagiaires dans leur plan de formation initiale.

4) information/ communication :

suite à la visite d’une délégation du CHSCT dans les locaux de la DSDEN, une formation auprès de tous les personnels administratifs devrait être organisée en janvier afin de les informer sur le rôle du CHSCT et leur présenter les différents registres.

Site internet : le site de l’inspection académique va se moderniser.

Les représentants des personnels FSU et UNSA ont demandé que la partie CHS–CT soit mieux organiser afin d’en faciliter la navigation.

5) santé des personnels :

Les élus du personnel FSU et UNSA ont sollicité l’administration pour qu’elle présente au prochain chsct les actions du réseau PASS et les travaux de l’infirmière de prévention (l’opération « touche pas à mon dos » et un travail sur les problèmes d’audition).

ordre du jour du prochain chsct :

Voici l’ordre du jour du prochain chsct acté à ce groupe de travail :

approbation du procès verbal de la séance du 24 juin 2014 ;

comptes rendus des visites de la cité scolaire de Parentis en Born et de la DSDEN ;

validation du plan départemental de prévention ;

enquête sur l’évolution de la mise en place des documents et procédures dans les établissements scolaires ;

gestion des documents reçus par les établissements ;

programmation des prochains travaux du CHSCT ;

bilan social des personnels ;

présentation du réseau PASS ;

présentation des travaux de l’infirmière de prévention (l’opération « touche pas à mon dos » et un travail sur les problèmes d’audition) ;

questions diverses.

Les personnels ont une nouvelle fois désigné la FSU comme première force de l’Éducation nationale dans les Landes. Vos représentants assumeront cette responsabilité en vous représentant dans chaque instance et à chaque instant.